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Conditions Générales de Vente


Bienvenue sur notre site web www.kinesoins.fr (ci-après dénommé le "Site"), site de vente en ligne accessible aux utilisateurs d'internet.

Les Conditions Générales de Ventes déterminent les relations commerciales, droits et obligations des parties, pouvant exister entre le Laboratoire INSPHY, vendeur en ligne des produits présentés sur le site web référencé www.kinesoins.fr et les Clients ou Visiteurs de ce site.

Le Client déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la pleine capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant de s'engager au titre des présentes Conditions Générales.

Nous nous efforçons d'assurer, au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site.

En conséquence, nous déclinons toute responsabilité:

  • - de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site
  • - de tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site
  • - et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site, de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du Site et / ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier

Les présentes Conditions Générales de Ventes régissent exclusivement les ventes de produits proposés sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par l'acheteur au moment de l'enregistrement de la commande.

En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion de l'acheteur à ces Conditions Générales de Vente à l'exclusion de toutes autres conditions présentes dans des prospectus, catalogues, offres promotionnelles émis par le Laboratoire INSPHY, ces conditions n'ayant qu'une valeur indicative.

1. Informatique et libertés

Le laboratoire INSPHY peut être amené à collecter des données à caractère personnel communiquées notamment dans le cadre de la création d'un compte sur son site ou la réalisation de commandes. Ces traitements automatisés d'informations, notamment la gestion des adresses emails des visiteurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (déclaration n°1397694).

Nous nous engageons à respecter la confiance que vous nous accordez et à appliquer la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés".

Conformément à cette loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant que vous pouvez exercer en nous écrivant à l'aide de notre formulaire en ligne (« contactez-nous ») ou par courrier adressé à :
Laboratoire INSPHY
15 rue du Réservoir
CS 40001
34680 Saint Georges d'Orques
en mentionnant vos nom, prénom, adresse complète, téléphone et email, numéro de client éventuellement.

Vous pouvez également être informé de nos offres par téléphone, par SMS, par mail ou par courrier. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous le signaler en nous écrivant de la même façon.

2. Service clientèle

Pour toute information, question ou conseil, notre service clientèle est à votre disposition à l’adresse:

  • Laboratoire INSPHY
  • 15 rue du Réservoir
  • CS 40001
  • 34680 Saint Georges d'Orques
  • Email: contact@kinesoins.fr
  • Téléphone : 04 67 107 031 (coût d'un appel local depuis un poste fixe)
  • Fax : 04 67 107 111
  • Du lundi au jeudi de 9h00 à 18h00
  • Le vendredi de 9h à 17h00

3. Les offres et prix

Les prix figurant sur ce Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'envoi ou de mise à disposition (voir Livraison). Ils sont susceptibles de variation en cours d'année, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la limite de la durée de validité de l'offre concernée et des stocks disponibles. La sélection des produits en promotion peut varier en cours d'année, les promotions applicables sont mentionnées sur le Site.

Les conditions d’application des offres commerciales proposées sur le Site s’appliquent à la France Métropolitaine, hors Corse. Pour la Corse, les DOM TOM et l’étranger, des conditions spécifiques peuvent s’appliquer, en particulier sur la livraison. Pour ces cas, veuillez nous contacter par téléphone ou par email et reportez-vous à la partie « Livraison ».

Les produits demeurent l'entière propriété du Laboratoire INSPHY jusqu'au complet encaissement du prix.

4. Interdiction des ventes hors réseau

Nos produits sont destinés à être vendus uniquement dans nos réseaux de distribution. En conséquence, il est interdit de vendre, acheter ou se faire remettre en cadeau nos produits aux fins de leur revente en dehors de nos réseaux, notamment sur des sites Internet.

Au delà d'une atteinte à nos marques ou à l'intégrité de nos produits, de tels agissements pourront être de nature à engager la responsabilité civile et le cas échéant pénale de leurs auteurs.

A titre exceptionnel et sous certaines conditions, le laboratoire INSPHY pourra autoriser la revente sur les sites internet privés des professionnels de la santé, des revendeurs paramédicaux et sportifs. Cela devra faire l'objet d’un accord écrit et spécifique de la part du Laboratoire INSPHY. Le Laboratoire INSPHY se réserve le droit d'annuler cet accord en cas de manquement du Professionnel à ses engagements.

5. La commande

Les différentes étapes à suivre pour commander sont les suivantes :

  • - vous sélectionnez le ou les articles de votre choix et les ajoutez au panier de commande ; vous pouvez à tout moment vérifier le contenu de votre panier et procéder à toute modification utile.
  • - vous vous identifiez (email et mot de passe). Si vous êtes nouveau Client, vous devez créer un compte et vous identifier en saisissant une adresse électronique valide, un mot de passe (personnel et confidentiel).
  • - vous choisissez votre mode de livraison, vous le validez.
  • - vous cochez la case des Conditions Générales de Ventes après en avoir pris connaissance et en avoir accepté les termes.
  • - puis vous effectuez le paiement par carte bancaire ou autres modes de paiement disponibles.

La fourniture des informations personnelles nécessaires au traitement et à la livraison des commandes est obligatoire. Lorsque vous confirmez votre commande en cliquant sur le bouton "Valider votre commande", vous déclarez accepter et payer celle-ci ainsi qu’accepter l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. Votre commande est alors traitée par notre Service Client. Dès enregistrement de votre commande, un accusé de réception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse e-mail. Cet accusé de réception récapitule l'ensemble des éléments constitutifs de votre commande, dont le montant exact facturé et les modalités de livraison de votre commande. La prise en compte de votre commande dépendra de votre mode de règlement : immédiatement si votre paiement est effectué par carte bancaire ou dès réception de votre chèque ou dès la somme créditée sur le compte de l’entreprise s’il est effectué par virement. Une fois votre commande validée, vous recevrez un email de confirmation de votre commande.

Vous acceptez que nos systèmes d'enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date. Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un Client avec lequel il existerait un arriéré de paiement ou un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou pour tout autre motif légitime tenant notamment au caractère anormal de la commande.

6. Disponibilité des produits

Nos offres de produits proposées sur le Site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous en avertir dans les plus brefs délais. Si vous le désirez, vous pourrez demander l’annulation de votre commande (remboursement par chèque ou virement dans un délai de 14 jours) ou remplacer le produit non disponible en nous téléphonant au 04 67 107 031 (coût d'un appel local depuis un poste fixe) du lundi au jeudi de 9h00 à 18h00 et le vendredi de 9h00 à 17h ou en nous contactant par e-mail à contact@kinesoins.fr

Le laboratoire INSPHY s'engage à effectuer les livraisons des articles commandés et réglés dans les plus brefs délais, et chaque fois que possible, d’expédier votre colis après réception et traitement de votre commande, dans un délai moyen de 4 jours ouvrés (délai postal inclus. Au délai postal de 48 heures s’ajoute le délai de traitement de la commande interne au laboratoire INSPHY qui est habituellement de 48 heures) et au maximum dans un délai de 10 jours ouvrés à compter de l’enregistrement de votre règlement par carte bancaire à la commande ou de la réception de votre chèque pour une livraison en France Métropolitaine.

7. Date limite d’utilisation optimum des produits

Chaque soin du laboratoire INSPHY dispose d'une date limite d'utilisation optimum (ou DLUO) qui est indiquée sur le produit. Elle se compose du mois et de l'année au-delà duquel il est préférable d'avoir utilisé la totalité du produit.

Chaque produit est identifié grâce à un numéro de lot, que l’on peut trouver près de la DLUO. C’est un nombre composé de chiffres et de lettres qui permet de relier le produit à son dossier de production.

8. Paiement

Le règlement de vos achats sur le Site s'opère exclusivement en Euros.

Le laboratoire INSPHY vous propose plusieurs modalités de paiement aux choix parmi les suivantes :

  • - Paiement à la commande par carte bancaire sur le site Internet. Le paiement en ligne par carte bancaire est entièrement sécurisé. Les cartes bancaires acceptées sont précisées sur le Site. L'ensemble de la transaction est dirigée en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL (Secure Socket Layer). Vous effectuez alors vos achats en toute sécurité. Le Laboratoire INSPHY n'a jamais accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement. C’est pourquoi, nous vous demanderons systématiquement vos coordonnées bancaires à chaque nouvelle commande.
  • - Paiement différé par carte bancaire par téléphone. Munissez-vous de votre carte bancaire, de votre numéro de commande et contactez votre service client au 04 67 107 031.
  • - Paiement différé par chèque. Sous réserve d’aucuns impayés ou incidents de paiement, le laboratoire INSPHY vous offre la possibilité d’adresser le règlement de votre commande (incluant la participation aux frais d’envoi) par chèque à l’adresse suivante :
  • Laboratoire INSPHY
  • 15 rue du Réservoir
  • CS 40001
  • 34680 Saint Georges d'Orques
  • En précisant vos nom, prénom, adresse et numéro de commande.
  • - Paiement différé par virement bancaire. Demandez à votre banque le virement bancaire du montant correspondant à votre commande TTC, incluant la participation aux frais d’envoi.

La propriété des produits commandés n'est transférée au Client qu'au paiement total du prix facturé, frais de livraison inclus. Les commandes sont payables immédiatement ; il n’est par conséquent pas prévu d’escompte.

Une facture sera jointe à l’envoi.

9. Livraison et participation forfaitaire aux frais de mise à disposition

Nos ventes et prix s'entendent au départ de Saint Georges d'Orques, 34680 (Hérault) en France. Les produits sont livrés conformément à l'adresse de votre choix telle qu'indiquée au cours du processus de commande. Il vous appartient de nous fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande.

Le Laboratoire INSPHY ne saurait être tenu responsable d'une erreur de livraison due à une mauvaise saisie d'informations de la part du Client.

Pour chaque commande, il est demandé une participation forfaitaire aux frais de mise à disposition qui inclut les frais de port, l'emballage et le traitement de la commande, dont les montants sont précisés ci-après.

Lors d’une commande passée sur Internet, votre panier indique par défaut la participation forfaitaire aux frais de mise à disposition pour la France Métropolitaine, hors Corse.

Pour la Corse, les DOM-TOM et l’étranger nous vous remercions de contacter votre Service Client au 04 67 107 031, pour le calcul des frais de port applicables.

MODES DE LIVRAISON :

Vous pouvez choisir votre mode de livraison :

  • - Livraison à votre domicile, en Colissimo. A compter de la validation et du règlement complet de votre commande, si celle-ci intervient avant 12h00 du lundi au jeudi, vous serez livré dans un délai moyen de 4 jours ouvrés et au plus tard dans les 10 jours ouvrables. En général, La Poste respecte les délais de livraison annoncés mais quelques colis peuvent parfois prendre du retard, indépendamment de notre volonté. En cas d'absence de votre part lors de la livraison, vous serez prévenu par un avis de passage du facteur de l'arrivée de votre colis. Pour le retrait des colis, une pièce d'identité est exigée. Les colis sont mis à disposition pendant 14 jours à la Poste la plus proche.
  • - Livraison à votre domicile, par courrier sous enveloppe à bulle, en lettre verte, valable exclusivement pour la livraison d’une commande contenant 1 ou 2 lots de trois unidoses de Gel Cryo Arnica (référence du lot = GCRPS 0013). A compter de la validation et du règlement complet de votre commande, si celle-ci intervient avant 12h00 du lundi au jeudi, vous serez livré dans un délai moyen de 2 jours ouvrés et au plus tard dans les 4 jours ouvrables.
  • - Livraison en point de retrait Colissimo. Sélectionnez le point de retrait Colissimo de votre choix. Votre colis sera disponible au Point de retrait Colissimo pendant 10 jours à compter de la notification de livraison. Si le point de retrait choisi est un bureau de Poste, votre colis sera disponible pendant 15 jours. Passé ce délai, le colis sera retourné au laboratoire INSPHY. Toute nouvelle expédition se fera à vos frais.
  • - Enlèvement dans nos locaux à proximité de Montpellier dans l’Hérault (34). Vous pouvez, sous réserve de nous en informer par téléphone au 04 67 107 031 (coût d'un appel local depuis un poste fixe) du lundi au jeudi de 9h00 à 18h00 et le vendredi de 9h00 à 17h, venir chercher votre colis au:
  • Laboratoire INSPHY
  • 15 rue du Réservoir
  • CS 40001
  • 34680 Saint Georges d'Orques
  • Coordonnées GPS: Latitude : 43.614107 | Longitude : 3.776177
  • COUTS :

    A partir de 39€ TTC de commande (remise déduite, commande livrable en une seule fois et à une seule adresse), nous vous offrons la participation forfaitaire. En dessous de ce montant, la participation forfaitaire aux frais de mise à disposition et d’expédition du colis dépend du mode de livraison choisi :

    • - Livraison par courrier en enveloppe à bulle (disponible uniquement pour l’envoi d’une commande contenant au maximum 2 lots de 3 unidoses de Gel Cryo Arnica) : 2,2 € TTC
    • - Livraison en Point de retrait Colissimo : 4,5 € TTC
    • - Livraison à domicile, en Colissimo : 6 € TTC
    • - Enlèvement dans nos locaux à St Georges d’Orques (34) : 0 €

    ANOMALIES DE LIVRAISON :

    Le fait de ne pas réceptionner ou de ne pas aller retirer les produits ne peut, en aucun cas, être assimilé à l'exercice implicite de votre droit de rétractation.

    En cas de litige au moment de la réception de votre colis, il est impératif de formuler des réserves à la Poste ou au Point de retrait Colissimo. En effet, si le colis arrive ouvert ou endommagé, il est indispensable que le Client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un « constat de spoliation » (constat 170) afin que le Laboratoire INSPHY puisse ouvrir une enquête et une procédure d'indemnisation.

    Ce litige doit être déclaré dans les 48 heures au Service Client par e-mail : service-client@kinesoins.fr

    10. Droit de rétractation – Garantie « Satisfait, échangé ou remboursé »

    Si votre produit ne correspond pas à votre attente, conformément à la loi en vigueur, en tant que Client Particulier, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à partir de la date de réception de votre colis. Pour exercer ce droit, vous devez nous informer de votre décision de vous rétracter dans ce délai par courrier, par e-mail, par l’intermédiaire de la rubrique « contactez-nous » ou par l’intermédiaire du Formulaire de rétractation en cliquant sur ce lien Formulaire de retractation.

    Retournez nous les produits dans les meilleurs délais, dans leur emballage d'origine, en parfait état. Les flacons ne doivent pas avoir été ouverts ni utilisés. Les produits doivent être renvoyés à l’adresse suivante : Vous devez nous les retourner au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de votre décision de vous rétracter de votre commande.

    • Laboratoire INSPHY – Service RETOURS
    • 15 rue du Réservoir
    • CS 40001
    • 34680 Saint Georges d'Orques

    Vous devez nous les retourner au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de votre décision de vous rétracter de votre commande.

    Nous nous engageons à vous les échanger ou si vous le souhaitez, à vous les rembourser par chèque ou virement dans les 14 jours suivant leur réception par nos soins selon les modalités suivantes:

    • - le colis est retourné sans avoir été ouvert, nous vous remboursons le prix de votre commande hors frais de port
    • - le ou les produits sont retournés de votre simple volonté, nous vous remboursons le prix du ou des produits retournés, non ouverts, hors frais d’envoi, les frais de retour demeurant à votre charge
    • - le ou les produits sont retournés du fait de notre responsabilité, nous vous remboursons le ou les produits, les frais d'envoi et de retour éventuels, les frais de retour ne pourront excéder les frais d'envoi

    Aucun retour en port dû ne sera accepté.

    11. Responsabilité

    Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

    Le Laboratoire INSPHY ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et / ou communications.

    Le Laboratoire INSPHY n'encourt aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

    Le Laboratoire INSPHY présente sur son Site les caractéristiques essentielles des produits que le Client souhaite acheter conformément au code de la Consommation. Les photographies et les textes n'entrent pas dans le champ contractuel. Si les photographies ou les textes présentent un caractère erroné, la responsabilité du Laboratoire INSPHY ne saurait être engagée.

    Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites web que le présent. Le Laboratoire INSPHY dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites web contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

    Par ailleurs, le Laboratoire INSPHY rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d'accueil du présent Site ou toute autre page du Site est soumise à l'accord express, préalable et écrit du Laboratoire INSPHY.

    12. Propriété intellectuelle

    En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques, etc. se trouvant dans le présent Site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive du Laboratoire INSPHY ou de ses fournisseurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.

    La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite du Laboratoire INSPHY.

    13. Cookies

    Le laboratoire INSPHY vous informe que lors de votre visite sur le Site kinesoins.fr, accessible depuis votre équipement Terminal des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées sur votre équipement terminal dans des fichiers appelés cookies émis par le laboratoire INSPHY, dans le but de faciliter et personnaliser votre navigation.

    Un cookie est un fichier texte simple, stocké sur le disque dur de votre équipement terminal (ordinateur, Smartphone, tablette etc.) émis par le serveur du Site Internet que vous visitez. Il contient plusieurs données et sert à envoyer des informations au navigateur utilisé par le terminal et à permettre à ce navigateur de renvoyer des informations au Site ayant placé le cookie.

    En visitant pour la première fois le Site, un bandeau d’information vous informe qu’en naviguant sur le Site, vous acceptez les cookies du Laboratoire INSPHY. En continuant, vous acceptez notre utilisation des cookies. Nous vous informons que vous avez la possibilité, si vous le souhaitez, de choisir d’accepter tous les cookies, ou de les refuser de manière systématique et donc d’interdire tout enregistrement de cookie, (mais l’accès à toutes fonctionnalités d’un Site peut alors être rendu impossible).

    14. Textes applicables / Juridiction

    Le présent contrat, en langue française, est soumis à la loi française. Ces Conditions Générales de Vente s’appliquent aux ventes conclues sur le site ou avec le service commercial du Laboratoire INSPHY et exécutées en France métropolitaine. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

    15. Modification des Conditions Générales de Vente

    Compte tenu des évolutions possibles du Site, le Laboratoire INSPHY se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Les nouvelles Conditions Générales de Vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du Client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.

    Conditions Générales de Vente mises à jour le 23/06/2017.

     
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